SDAGE et urbanisme

• Guide technique de mise en compatibilité des documents d'urbanisme
  avec les SDAGE Rhin et Meuse élaboré par le CETE de l'Est

SDAGE, Programmes de mesures et substances dangereuses

Objectifs

• objectifs relatifs aux masses d’eau – état chimique et bon état

Masses d’eau de surface

• objectifs relatifs aux substances
• les substances et leurs objectifs de réduction en quelques chiffres – district Rhin
• les substances et leurs objectifs de réduction en quelques chiffres – district Meuse
• objectifs de réduction des substances – démarche
• tableau des objectifs de réduction des substances – district Rhin
• tableau des objectifs de réduction des substances – district Meuse

Masses d’eau souterraine

• prévention ou limitation des introductions de polluants dans les eaux souterraines
• liste des substances dangereuses (arrêté du 17 juillet 2009)

Orientations et dispositions

Eau et santé

• polluants émergents

Eau et pollution

• connaissance et réduction des pollutions toxiques
• disposition générale relative à la réduction des émissions de substances toxiques
• amélioration des connaissances
• déversement de substances toxiques dans les réseaux publics d’assainissement
• centres de stockage des déchets ultimes
• sites et sols pollués, sédiments, mâchefers

Programmes de mesures

• graphique de l'état chimique actuel des masses d’eau de surface – district Rhin
• graphique de l'état chimique actuel des masses d’eau de surface – district Meuse
• synthèse des objectifs de réduction des substances - district Rhin
• synthèse des objectifs de réduction des substances - district Meuse
• fixation des délais liés à la faisabilité technique
• les actions clés de la rubrique « industrie et artisanat »