Documents
Questions
Index des mots clés
Accès thématiques
Glossaire
Document courant :
« Sdage - Chapitre 3 : Orientations fondamentales et dispositions »
Introduction
Thème 1« Eau et santé »
Enjeu 1 : Améliorer la qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine et à la baignade.
Orientation T1 - O1
Orientation T1 - O1.1
Protection réglementaire des captages d’eau destinée à la consommation humaine
Exposé des motifs
Dispositions
Polluants émergents*
Exposé des motifs
Dispositions
Zones futures d’alimentation en eau potable* (dont les réservoirs miniers)
Dispositions
Orientation T1 - O1.2
Augmentation des besoins en eau et risques sanitaires associés
Exposé des motifs
Disposition
Matériaux au contact de l’eau distribuée
Exposé des motifs
Disposition
Orientation T1 - O1.3
Information sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine et sur les risques sanitaires induits par les systèmes alternatifs au réseau d’adduction publique (puits, forages, etc.)
Exposé des motifs
Dispositions
Orientation T2 - O1.1
Dispositions
Orientation T2 - O1.2
Exposé des motifs
Dispositions
Orientation T2 - O1.3
Exposé des motifs
Dispositions
Orientation T2 - O2.1
Orientation T2 - O2.1.1
Orientation T2 - O2.1.2
Orientation T2 - O2.2
Exposé des motifs
Dispositions
Orientation T2 - O2.4
Orientation T2 - O2.5
Orientation T2 - O2.6
Orientation T2 - O2.6.1
Orientation T2 - O2.6.2
Orientation T2 - O2.6.3
Orientation T2 - O3.2.1
Orientation T1 - O2
Exposé des motifs
Dispositions
Thème 2« Eau et pollution »
Enjeu 2 : Garantir la bonne qualité de toutes les eaux, tant superficielles que souterraines.
Orientation T2 - O1
Exposé des motifs
Orientation T2 - O2
Exposé des motifs
Disposition générale relative à la réduction des émissions de substances toxiques
Orientation T2 - O3
Orientation T2 - O3.1
Exposé des motifs
Orientation T2 - O3.2
Dispositions
Orientation T2 - O3.3
Orientation T2 - O3.3.1
Orientation T2 - O3.3.2
Orientation T2 - O3.3.3
Orientation T2 - O4.1.1
Orientation T2 - O4.1.2
Orientation T2 - O4.2.1
Orientation T2 - O4.2.2
Orientation T2 - O4.2.3
Orientation T2 - O4.2.4
Orientation T2 - O4.1
Exposé des motifs
Orientation T2 - O4.2
Exposé des motifs
Orientation T2 - O4.3
Dispositions
Orientation T2 - O5.1
Exposé des motifs
Disposition
Orientation T2 - O5.2
Exposé des motifs
Orientation T2 - O6.1
Dispositions
Orientation T2 - O6.2
Dispositions
Orientation T2 - O6.3
Exposé des motifs
Disposition
Orientation T3 - O1.1
Disposition
Orientation T3 - O1.2
Disposition
Orientation T3 - O1.3
Dispositions
Orientation T2 - O4
Exposé des motifs
Orientation T2 - O5
Exposé des motifs
Orientation T2 – 06
Exposé des motifs
Thème 3« Eau, nature et biodiversité»
Enjeu 3 : Retrouver les équilibres écologiques fondamentaux des milieux aquatiques.
Orientation T3 - O1
Exposé des motifs
Orientation T3 - O2
Orientation T3 - O2.1
Dispositions
Orientation T3 - O2.2
Dispositions
Orientation T3 - O3.1
Orientation T3 - O3.1.1
Exposé des motifs
Orientation T3 - O3.1.1.1
Orientation T3 - O3.1.1.2
Orientation T3 - O3.1.1.3
Orientation T3 - O3.1.1.4
Orientation T3 - O3.1.2
Dispositions
Orientation T3 - O3.2
Orientation T3 - O3.2.1
Orientation T3 - O3.2.2
Dispositions
Orientation T3 - O3.2.2.1
Orientation T3 - O3.2.2.2
Orientation T3 - O3.2.3
Disposition
Orientation T3 - O7.4.1
Exposé des motifs
Dispositions
Orientation T3 - O7.4.2
Dispositions
Orientation T3 - O4.1
Dispositions
Orientation T3 - O4.2
Dispositions concernant les gravières
Orientation T3 - O4.3
Orientation T3 - O7.1
Exposé des motifs
Orientation T3 - O7.2
Dispositions
Orientation T3 - O7.3
Exposé des motifs
Disposition
Orientation T3 - O7.4
Dispositions
Orientation T3 - O7.5
Orientation T3 - O7.5.1
Disposition
Orientation T3 - O7.5.2
Orientation T3 - O7.5.3
Orientation T3 - O7.5.4
Orientation T3 - O3
Dispositions
Orientation T3 - O4
Exposé des motifs
Orientation T3 - O5
Exposé des motifs
Dispositions
Orientation T3 - O6
Orientation T3 - O7
Exposé des motifs
Orientation T3 - O8
Dispositions
Thème 4« Eau et rareté »
Enjeu 4 : Encourager une utilisation raisonnable de la ressource en eau sur l’ensemble des bassins du Rhin et de la Meuse.
Orientation T4 - O1
Orientation T4 – 0.1.1
Dispositions
Orientation T4 – O1.2
Orientation T4 – O1.2.1
Dispositions
Orientation T4 – O1.2.2
Dispositions
Orientation T4 – O1.3
Exposé des motifs
Dispositions
Orientation T4 – O1.4
Dispositions
Thème 5« Eau et aménagement du territoire »
Enjeu 5 : Intégrer les principes de gestion équilibrée de la ressource en eau dans le développement et l’aménagement des territoires.
Partie 5a : Inondations
Orientation T5A - O1
Orientation T5A - O1.1
Exposé des motifs
Dispositions
Orientation T5A - O1.2
Exposé des motifs
Dispositions
Orientation T5A - O1.3
Exposé des motifs
Dispositions
Orientation T5A - O2
Inondations par crue :
Exposé des motifs
Orientation T5A - O2.1
Exposé des motifs
Orientation T5A - O2.2
Disposition
Coulées boueuses :
Exposé des motifs
Orientation T5A - O2.3
Disposition
Orientation T5A - O3
Orientation T5A - O3.1
Dispositions
Orientation T5A - O3.2
Dispositions
Orientation T5A - O3.3
Disposition
Orientation T5A - O3.4
Exposé des motifs
Disposition
Orientation T5A - O3.5
Dispositions
Orientation T5A - O3.6
Exposé des motifs
Dispositions
Orientation T5B - O1.1
Orientation T5B - O1.2
Orientation T5B - O1.3
Partie 5b : PRESERVATION DES RESSOURCES NATURELLES
Orientation T5B - O1
Exposé des motifs
Orientation T5B - O2
Zone de mobilité* :
Exposé des motifs
Orientation T5B - O2.1
Zones humides :
Exposé des motifs
Orientation T5B - O2.2
Rives des cours d’eau :
Exposé des motifs
Orientation T5B - O2.3
Orientation T5B - O2.4
Partie 5C : ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DES ZONES OUVERTES A l’URBANISATION
Orientation T5C - O1
Disposition
Orientation T5C - O2
.Disposition
Thème 6« Eau et gouvernance »
Enjeu 6 : Développer, dans une démarche intégrée à l’échelle des bassins versants du Rhin et de la Meuse, une gestion de l’eau participative, solidaire et transfrontalière.
Orientation T6 - O1
Orientation T6 - O1.1
Dispositions
Orientation T6 - O1.2
Dispositions
Orientation T6 - O1.3
Disposition
Orientation T6 - O2
Dispositions
Orientation T6 - O3
Orientation T6 - O3.1
Dispositions
Orientation T6 - O3.2
Dispositions
Orientation T6 - O3.3
Dispositions
Orientation T6 - O3.4
Dispositions
Orientation T6 - O3.5
Orientation T6 - O4
Accueil
Les documents du bassin Rhin-Meuse
Les SDAGE Rhin et Meuse
Les SDAGE validés par le Comité de bassin du 27 novembre 2009
Chapitre 3 : Orientations fondamentales et dispositions
