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Document courant :
« Sdage - Le programme de mesures du district Rhin »
Chapitre 1 - Objet et portée du Programme de mesures
1 Objet du Programme de mesures et articulation avec le SDAGE
1.1 Le Programme de mesures : une émanation de la Directive cadre sur l'eau
1.2 Articulation entre le Programme de mesures et le SDAGE
1.3 Portée du Programme de mesures
2 Contenu et organisation générale du Programme de mesures
3 Procédure d'élaboration du Programme de mesures du Rhin
3.1 Identification des mesures locales de type « action clé »
3.2 Chiffrage des mesures locales de type « action clé »
3.3 Estimation de l'impact des mesures locales de type « action clé » sur le milieu aquatique
3.4 Sélection des mesures locales de type « action clé » les plus efficaces
3.5 Ajustement des mesures locales de type « action clé » et des objectifs environnementaux
3.6 Concertation avec les acteurs
3.7 Adoption du Programme de mesures
4 Prise en compte du Programme de mesures dans la programmation des services administratifs
Chapitre 2 - Présentation synthétique des principales causes de dégradation et des objectifs environnementaux
1 Masses d’eau souterraine
1.1 Synthèse de l'état actuel des masses d'eau souterraine et des principales causes de dégradation
1.1.1 État chimique des masses d'eau souterraine
1.1.2 État quantitatif des masses d'eau souterraine
1.1.3 État global des masses d’eau souterraine
1.2 Synthèse des objectifs d'état assignés aux masses d'eau souterraine
1.2.1 Fixation des délais liés à la faisabilité technique
1.2.2 Fixation des délais liés aux conditions naturelles
1.2.3 Fixation des délais liés aux coûts disproportionnés
1.3 Synthèse des objectifs d'inversion des tendances à la hausse
2 Masses d’eau de surface
2.1 Synthèse de l'état actuel des masses d'eau de surface et des principales causes de dégradation
2.2 Synthèse des objectifs d'état assignés aux masses d'eau de surface
2.2.1 Fixation des délais liés à la faisabilité technique
2.2.2 Fixation des délais liés aux conditions naturelles
2.2.3 Fixation des délais liés aux coûts disproportionnés
2.2.4 Fixation du délai global
2.3 Synthèse des objectifs de réduction des substances
Chapitre 3 - Les mesures et leur coût
1 Les mesures nationales
2 Les mesures locales
2.1 Les mesures locales de type « instrument administratif » au sens de l’annexe VI de la DCE
2.1.1 1 Les orientations fondamentales et dispositions du SDAGE
2.1.2 Les échéances de mise en œuvre du SDAGE
2.2 Définition des actions clés
2.2.1 Les actions clés de la rubrique « hydromorphologie »
2.2.2 Mesure T3 - M1 : Amélioration de la continuité écologique des cours d'eau
2.2.3 Mesure T3 – M2 : Restauration des cours d'eau
2.2.4 Mesure T3 - M3 : Renaturation des cours d'eau
2.2.5 Mesure T3 - M4 : Entretien régulier des cours d'eau
2.2.6 Mesure T3 - M5 : Gestion des plans d'eau
2.2.7 Mesure T3 - M6 : Acquisition de zones humides
2.2.8 Les actions clés de la rubrique « assainissement »
2.2.9 Mesure T2 - M1 : Optimisation des systèmes d'assainissement collectifs (traitement)
2.2.10 Mesure T2 - M2 : Optimisation des systèmes d'assainissement collectifs (réseaux)
2.2.11 Mesure T2 - M3 : Mise en place d'un système d'assainissement adapté à définir (collectif ou non collectif)
2.2.12 Les actions clés de la rubrique « industrie et artisanat »
2.2.13 Mesure T2 - M4 : Renforcement de la prévention des pollutions accidentelles
2.2.14 Mesure T2 - M5 : Technologie propre
2.2.15 Mesure T2 - M6 : Amélioration de la collecte et du traitement des rejets industriels
2.2.16 Mesure T2 - M7 : Gestion et traitement, si nécessaire, des sites industriels contaminés
2.2.17 Mesure T2 - M8 : Maîtrise des pollutions pluviales d'origine industrielle
2.2.18 Mesure T2 - M9 : Réduction des émissions de substances toxiques par les entreprises artisanales (mécanique générale, imprimerie, sérigraphie, mécanique automobile, traitement de surface)
2.2.19 Mesure T2 - M10 : Réduction de l’impact de la pollution par les chlorures
2.2.20 Mesure T2 - M11 : Réduction des émissions de solvants chlorés
2.2.21 Mesure T2 - M12 : Etudes, sensibilisation et formation
2.2.22 Les actions clés de la rubrique « agriculture »
2.2.23 Mesure T2 - M13 : Mise aux normes des bâtiments d'élevage
2.2.24 Mesure T2 - M14 : Sécurisation des stockages susceptibles de contenir des engrais azotés liquides
2.2.25 Mesure T2 - M15 : Réduction des pollutions diffuses d'origine agricoles (nitrates et phytopharmaceutiques)
2.2.26 Les actions clés de la rubrique « gouvernance »
2.2.27 Mesure T6 - M1 : Information, éducation et participation du public
2.2.28 Mesure T6 – M2 : Connaissance et surveillance
2.2.29 Mesure T6 – M3 : Gestion concertée de l’eau
3 Coût des mesures
3.1 Présentation synthétique du coût des mesures
3.2 Fiches de synthèse par bassin élémentaire
3.2.1 Fiches de synthèse du district Rhin
3.2.2 Fiches de synthèse du secteur de travail Moselle-Sarre
3.2.3 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Bassin Ferrifère-Rhin
3.2.4 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Bassin Ferrifère-Rhin
3.2.5 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Bassin Houiller
3.2.6 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Bassin Houiller
3.2.7 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Bouvades-Moselle
3.2.8 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Bouvades-Moselle
3.2.9 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Bassin Haute Meurthe
3.2.10 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Haute Meurthe
3.2.11 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Bassin Haute Moselle
3.2.12 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Haute Moselle
3.2.13 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Madon
3.2.14 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Madon
3.2.15 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Metropole Lorraine
3.2.16 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Métropole Lorraine
3.2.17 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Mortagne
3.2.18 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Mortagne
3.2.19 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Moselle Vosgienne
3.2.20 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Moselle Vosgienne
3.2.21 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Nieds
3.2.22 Fiche de synthèse du bassin élémentaire :Nieds
3.2.23 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Pays de Bitche
3.2.24 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Pays de Bitche
3.2.25 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Rupt de Mad-Esche-Terrouin
3.2.26 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Rupt de Mad-Esche-Terrouin
3.2.27 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Sarre
3.2.28 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Sarre
3.2.29 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Seille
3.2.30 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Seille
3.2.31 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Vezouze-Sanon
3.2.32 Fiche de synthèse du bassin élémentaire :Vezouze-Sanon
3.2.33 Fiches de synthèse du secteur de travail Rhin supérieur
3.2.34 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Bruche-Mossig
3.2.35 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Bruche–Mossig
3.2.36 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Doller
3.2.37 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Doller
3.2.38 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Ehn-Andlau
3.2.39 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Ehn-Andlau
3.2.40 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Fecht-Weiss
3.2.41 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Fecht-Weiss
3.2.42 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Giessen-Liepvrette
3.2.43 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Giessen-Liepvrette
3.2.44 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Ill Amont
3.2.45 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Ill Amont
3.2.46 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Ill-Nappe-Rhin
3.2.47 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Ill-Nappe-Rhin
3.2.48 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Largue
3.2.49 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Largue
3.2.50 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Lauch
3.2.51 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Lauch
3.2.52 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Lauter
3.2.53 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Lauter
3.2.54 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Moder
3.2.55 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Moder
3.2.56 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Sauer-Seltzbach
3.2.57 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Sauer-Seltzbach
3.2.58 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Thur
3.2.59 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Thur
3.2.60 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Zorn-Landgraben
3.2.61 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Zorn-Landgraben
ANNEXES
1 ANNEXE 1 : Récapitulatif des mesures nationales
2 ANNEXE 2 : Cartes
2.1 Carte n°1 : Bassins élémentaires du secteur de travail Moselle-Sarre
2.2 Carte n°2 : Bassins élémentaires du secteur de travail Rhin supérieur
2.3 Carte n°3 : Coûts d'investissement du Programme de mesures 2010 – 2015 sur le secteur de travail Moselle-Sarre
2.4 Carte n°4 : Coûts d'investissement du Programme de mesures 2010 – 2015 sur le secteur de travail Rhin supérieur
2.5 Carte n°5 : Coûts d'investissement totaux des mesures à mettre en œuvre pour atteindre les objectifs environnementaux 2010 – 2027 sur le secteur de travail Moselle-Sarre
2.6 Carte n°6 : Coûts d'investissement totaux des mesures à mettre en œuvre pour atteindre les objectifs environnementaux 2010 – 2027 sur le secteur de travail Rhin supérieur
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