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Document courant :
« Sdage - Le programme de mesures du district Meuse »
Chapitre 1 - Objet et portée du Programme de mesures
1 Objet du Programme de mesures et articulation avec le SDAGE
1.1 Le Programme de mesures : une émanation de la Directive cadre sur l'eau
1.2 Articulation entre le Programme de mesures et le SDAGE
1.3 Portée du Programme de mesures
2 Contenu et organisation générale du Programme de mesures
3 Procédure d'élaboration du Programme de mesures de la Meuse
3.1 Identification des mesures locales de type « action clé »
3.2 Chiffrage des mesures locales de type « action clé »
3.3 Estimation de l'impact des mesures locales de type « action clé » sur le milieu aquatique
3.4 Sélection des mesures locales de type « action clé » les plus efficaces
3.5 Ajustement des mesures locales de type « action clé » et des objectifs environnementaux
3.6 Concertation avec les acteurs
3.7 Adoption du Programme de mesures
4 Prise en compte du Programme de mesures dans la programmation des services administratifs
Chapitre 2 - Présentation synthétique des principales causes de dégradation et des objectifs environnementaux
1 Masses d’eau souterraine
1.1 Synthèse de l’état actuel des masses d'eau souterraine et des principales causes de dégradation
1.1.1 Etat chimique des masses d'eau souterraine
1.1.2 Etat quantitatif des masses d'eau souterraine
1.1.3 Etat global des masses d’eau souterraine
1.2 Synthèse des objectifs d'état assignés aux masses d'eau souterraine
1.2.1 Fixation des délais liés à la faisabilité technique
1.2.2 Fixation des délais liés aux conditions naturelles
1.2.3 Fixation des délais liés aux coûts disproportionnés
1.3 Synthèse des objectifs d'inversion des tendances à la hausse
2 Masses d'eau de surface
2.1 Synthèse de l'état actuel des masses d'eau de surface et des principales causes de dégradation
2.2 Synthèse des objectifs d'état assignés aux masses d'eau de surface
2.2.1 Fixation des délais liés à la faisabilité technique
2.2.2 Fixation des délais liés aux conditions naturelles
2.2.3 Fixation des délais liés aux coûts disproportionnés
2.2.4 Fixation du délai global
2.3 Synthèse des objectifs de réduction des substances
Chapitre 3 - Les mesures et leur coût
1 Les mesures nationales
2 Les mesures locales
2.1 Les mesures locales de type « instrument administratif » au sens de l'annexe VI de la DCE
2.1.1 Les orientations fondamentales et dispositions du SDAGE
2.1.2 Les échéances de mise en œuvre du SDAGE
2.2 Définition des actions clés
2.2.1 Les actions clés de la rubrique « hydromorphologie »
2.2.2 Mesure T3 - M1 : Amélioration de la continuité écologique des cours d'eau
2.2.3 Mesure T3 – M2 : Restauration des cours d'eau
2.2.4 Mesure T3 - M3 : Renaturation des cours d'eau
2.2.5 Mesure T3 - M4 : Entretien régulier des cours d'eau
2.2.6 Mesure T3 - M5 : Gestion des plans d'eau
2.2.7 Mesure T3 - M6 : Acquisition de zones humides
2.2.8 Les actions clés de la rubrique « assainissement »
2.2.9 Mesure T2 - M1 : Optimisation des systèmes d'assainissement collectifs (traitement)
2.2.10 Mesure T2 - M2 : Optimisation des systèmes d'assainissement collectifs (réseaux)
2.2.11 Mesure T2 - M3 : Mise en place d'un système d'assainissement adapté à définir (collectif ou non collectif)
2.2.12 Les actions clés de la rubrique « industrie et artisanat »
2.2.13 Mesure T2 - M4 : Renforcement de la prévention des pollutions accidentelles
2.2.14 Mesure T2 - M5 : Technologie propre
2.2.15 Mesure T2 - M6 : Amélioration de la collecte et du traitement des rejets industriels
2.2.16 Mesure T2 - M7 : Gestion et traitement, si nécessaire, des sites industriels contaminés
2.2.17 Mesure T2 - M8 : Maîtrise des pollutions pluviales d'origine industrielle
2.2.18 Mesure T2 - M9 : Réduction des émissions de substances toxiques par les entreprises artisanales (mécanique générale, imprimerie, sérigraphie, mécanique automobile, traitement de surface)
2.2.19 Mesure T2 - M10 : Réduction de l’impact de la pollution par les chlorures
2.2.20 Mesure T2 - M11 : Réduction des émissions de solvants chlorés
2.2.21 Mesure T2 - M12 : Etudes, sensibilisation et formation
2.2.22 Les actions clés de la rubrique « agriculture »
2.2.23 Mesure T2 - M13 : Mise aux normes des bâtiments d'élevage
2.2.24 Mesure T2 - M14 : Sécurisation des stockages susceptibles de contenir des engrais azotés liquides
2.2.25 Mesure T2 - M15 : Réduction des pollutions diffuses d'origine agricoles (nitrates et phytopharmaceutiques)
2.2.26 Les actions clés de la rubrique « gouvernance »
2.2.27 Mesure T6 - M1 : Information, éducation et participation du public
2.2.28 Mesure T6 – M2 : Connaissance et surveillance
2.2.29 Mesure T6 – M3 : Gestion concertée de l’eau
3 Coût des mesures
3.1 Présentation synthétique du coût des mesures
3.2 Fiches de synthèse des actions clés par bassin élémentaire
3.2.1 Fiche de synthèse du district Meuse
3.2.2 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface bassin élementaire, Bassin Ferrifère-Meuse
3.2.3 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Bassin Ferrifère-Meuse
3.2.4 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface bassin élementaire : Chiers-Meuse
3.2.5 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Chiers-Meuse
3.2.6 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire, Haute Meuse
3.2.7 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Haute Meuse
3.2.8 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Meuse Hercynienne
3.2.9 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Meuse Hercynienne
3.2.10 Carte : Objectifs d'état global des masses d'eau de surface Bassin élementaire Moyenne Meuse
3.2.11 Fiche de synthèse du bassin élémentaire : Moyenne Meuse
ANNEXES
1 ANNEXE 1 : Récapitulatif des mesures nationales
2 ANNEXE 2 : Cartes
2.1 Carte n°1 : Bassins élémentaires du district de la Meuse
2.2 Carte n°2 : Coûts d'investissement du Programme de mesures 2010 – 2015
2.3 Carte n°3 : Coûts d'investissement totaux des mesures à mettre en œuvre pour atteindre les objectifs environnementaux 2010 – 2027
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